Politique de confidentialité

La présente politique de confidentialité est émise par :

Devana exploite la plateforme DEVANA AI.

Cette politique décrit les traitements de données personnelles :

• lors de l'accès au site ;
• lors de la création et de la gestion d'un compte professionnel ;
• lors de l'utilisation de DEVANA AI en mode SaaS ;
• lors des échanges commerciaux ou d'assistance.

Les données traitées dans la plateforme pour le compte des clients sont régies par un accord de traitement des données (DPA) distinct.

3.1 Données de compte

• Nom
• E-mail professionnel
• Société
• Fonction
• Informations de facturation

Finalités :

• gestion du contrat
• facturation
• assistance
• sécurité

Base légale :

• exécution du contrat
• intérêt légitime

3.2 Données techniques et d'usage

• Adresse IP
• Journaux de connexion
• Horodatages d'accès
• Métadonnées d'usage (tokens, agents, modules)

Finalités :

• sécurité du service
• prévention des abus
• respect des licences
• optimisation technique

Ces traitements n'ont pas pour objet d'analyser le contenu des clients, sauf lorsque l'assistance, la sécurité ou une obligation légale l'exigent.

Lorsque les clients importent des données (documents, prompts, bases de connaissances), Devana agit en qualité de sous-traitant.

Le client reste responsable du traitement.

Les conditions de traitement sont définies dans le DPA.

Les données personnelles sont conservées :

• pendant la durée de la relation contractuelle ;
• conformément aux obligations légales ;
• pour des besoins proportionnés de sécurité et de journalisation.

Les données des clients sont restituées ou supprimées conformément au DPA.

Devana met en œuvre des mesures techniques et organisationnelles appropriées :

• contrôle des accès
• communications chiffrées
• segmentation de l'infrastructure
• surveillance de la sécurité

Au titre du RGPD :

• droit d'accès
• droit de rectification
• droit à l'effacement
• droit à la limitation
• droit d'opposition
• droit à la portabilité

Contact : dpo@devana.ai

Une réclamation peut être déposée auprès d'une autorité de contrôle.

Voir la politique relative aux cookies.